MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : 02 06 2025
1. Identification du vendeur
Aura, refuge d’art – Ambre
Adresse :Lyon 4
SIRET : 98937153900010
2. Objet
Les présentes conditions régissent les ventes d’œuvres artistiques réalisées et proposées par Aura, refuge d’art. Toute commande implique l’adhésion entière et sans réserve à ces CGV.
3. Produits
Les œuvres proposées à la vente sont des créations originales, faites à la main. Les descriptions et visuels sont fournis avec le plus grand soin, mais de légères différences de couleurs ou de textures peuvent apparaître selon les écrans et matériaux.
4. Prix
Les prix sont exprimés en euros. Ambre étant sous le régime de la micro-entreprise, la TVA est non applicable (art. 293 B du CGI). Les frais de livraison sont indiqués séparément lors de la commande.
5. Commande
Toute commande est confirmée par un email récapitulatif. En cas d’indisponibilité de l’œuvre (vente en doublon, erreur de stock), Aura, refuge d’art proposera une alternative ou un remboursement. Ambre se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur.
6. Paiement
Le paiement est dû à la commande, par les moyens sécurisés proposés sur le site (Ko-fi, carte bancaire, etc.). La commande est expédiée uniquement après réception du paiement complet.
7. Livraison
Les œuvres sont envoyées sous [X] jours ouvrés. Les délais de livraison dépendent du transporteur choisi. Les envois sont soigneusement emballés. Ambre décline toute responsabilité en cas de retard ou de perte imputable à La Poste ou un autre transporteur.
8. Droit de rétractation
Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour se rétracter, sauf pour les œuvres personnalisées ou réalisées sur commande. Le retour s’effectue aux frais du client et dans l’emballage d’origine.
9. Propriété intellectuelle
Toutes les œuvres, images, textes et contenus présents sur le site sont la propriété exclusive de Aura, refuge d’art. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite.
10. Responsabilité
Ambre ne peut être tenue responsable des dommages liés à l’usage d’Internet, de l’acheminement ou d’un cas de force majeure.
11. Données personnelles
Les données collectées sont utilisées exclusivement pour le traitement des commandes. Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le client dispose d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression de ses données.
12. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.